Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DATAVANCE
DATAVANCE INFORMATIQUE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3814579
Date de dépôt :
15/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2021
DATAVANCE de DATAVANCE INFORMATIQUE

Présentation de la marque DATAVANCE

Déposée par voie électronique le 15 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DATAVANCE INFORMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DATAVANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DATAVANCE INFORMATIQUE domicilié(e) 101 Quartier Boieldieu Tour Franklin - La Défense 8 92042 PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 358 246 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau 69006 LYON - France.

La marque DATAVANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DATAVANCE est expirée depuis le 15 mars 2021.

DATAVANCE INFORMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : DI DATAVANCE , DATAVANCE INFORMATIQUE , DI DATAVANCE , PRE-EMBAUCHE INFORMATIQUE , Team Soft


DATAVANCE INFORMATIQUE, Société par Actions Simplifiée - 101 Quartier Boieldieu Tour Franklin - La Défense 8 92042 PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 378358246


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau 69006 LYON - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Inscription le 6 septembre 2019 - Changement d'adresse n°767981 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-06

Inscription le 6 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°767979 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-06

Inscription le 6 septembre 2019 - Changement d'adresse n°767977 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-06

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